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Rencontres des Professionnels de la Dette et du Change (RPDM) 2018 12/01/2018
Le CNO soutient les Rencontres des Professionnels des Marchés de la Dette et du Change (RPDM) qui se tiendront le 15 février après midi, à la CCI de Paris , 27 avenue de Friedland - 75008 Paris. Tous les membres du CNO y sont invités. L’inscription se fait sur le site des RPDM : http://www.rencontres-professionnelsmarches.com/En savoir plus
Seminaire Green Bonds Bloomberg CNO 18/07/2017
Le 7 juillet 2017, le CNO, en partenariat avec Bloomberg, a invité les acteurs du marché à une présentation du marché des Green bonds (Obligations vertes). Près de 60 personnes étaient présentes dans l'amphithéâtre mis à disposition par Bloomberg. Philippe LAROCHE a coordonné cet événement. Avec plus de €30mds d'encours, les émissions vertes des émetteurs français représentent plus de 10% des encours mondiaux soit une proportion bien supérieure au poids de l'économie française dans le monde. Les enjeux de la transition énergétique sont considérables et le marché obligataire a besoin de transparence et d'innovation afin que les investisseurs puissent mobiliser l'épargne disponible dans un climat de confiance. Le CNO espère par cet événement contribuer au développement de ce marché et conforter le leadership de la France en ce domaine. Le CNO remercie par ailleurs Julia HAAKE (société OEKOM), Frederic BONNARDEL (Caisse des dépôts et consignations) et Marc DEROUDILHE (société Bloomberg) pour leurs excellents exposés.Informations complémentaires
Rencontre des Professionnels Des Marchés de la dette et du change 06/02/2017
Chers membres, Comme chaque année le CNO sponsorise la Rencontre des Professionnels Des Marchés de la Dette et du Change. Cet événement se tiendra le mardi 21 février 2017 à partir de 14 h 30 à l'adresse suivante : CCI région Paris Ile-de-France, 27 avenue de Friedland - 75008 Paris Pour plus d'information : Marie-Hélène Crétu - mhcretu@hotmail.comRencontre des Professionnels Des Marchés de la dette et du change 09/02/2016
Chers membres, Comme chaque année le CNO sponsorise la Rencontre des Professionnels Des Marchés de la dette et du change. Cet événement se tiendra le jeudi 11 février 2016 à partir de 14 h 30 à l'adresse suivante : Auditorium Thomson Reuters - 6-8 boulevard Haussmann - 75009 Paris Pour plus d'information : Marie-Hélène Crétu - mhcretu@codiese.comMake Whole Call 18/02/2014
Le CNO vient de publier sur son site une étude sur le "Make Whole Call"
grâce à la contribution de Hervé Labbé (Orange Directeur de la Salle des marchés et des études
macroéconomiques)
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Emissions privées 05/11/2013
Le CNO a entrepris de dresser une première typologie des émissions privées, en l’assortissant de quelques indications, par nature non exhaustives, sur des montants et des émetteurs.
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Une première à Francfort pour le Comité de Normalisation Obligataire (French Bond Association) 12/06/2013
Les équipes de la Société Générale ont organisé une présentation du CNO/FBA et invité investisseurs, avocats et banquiers locaux.
Jacques Fournier et Philippe Laroche ont présenté les actions de l'association ainsi que les récents développements du TEC et du marché des obligations l’inflation.
Un grand merci à Pierre Lebel (Société Générale Paris), Klaus von Massenbach et Max Gerling (Société Générale Francfort) pour cette initiative.
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Evolution du programme d’émissions de l’AFT en 2013 03/06/2013
Cette note décrit les nouveautés introduites par L’Agence France Trésor pour ses émissions en 2013
- Introduction de Clauses d’action Collective
- Suppression des BTAN
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L’émission TEC10 d’Areva a été primée par MTNi 11/04/2013
L'émission TEC 10 d'AREVA de EUR220 millions échéance 2022 a été saluée par le marché.
Le site MTNi a décerné un prix à cette émission à l'occasion de sa 10eme cérémonie annuelle.
Émission de AREVA indexée sur le TEC10 15/10/2012
AREVA a lancé le 4 avril 2012 une émission indexée TEC 10. La maturité de l'obligation est le 21 mars 2021.
Le TEC10 est un indice obligataire calculé par le Banque de France à partir des données MTS pour le compte du CNO, propriétaire de la marque. Il représente le niveau des taux à 10 ans des obligations d'État émises par l'AFT. Cet indice peut également servir de référence pour certaines émissions du secteur privé et pour d'autres références contractuelles.
Émission de France Télécom indexée sur le TEC10 23/01/2012
France Télécom a lancé en décembre 2011 une émission indexée TEC 10.
En 2012, l’agence France Trésor envisage d’émettre des emprunts à taux variable indexés sur le TEC10.
Cet indice pourrait également servir de référence pour certaines émissions du secteur privé.
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Normes et pratiques sur les marchés de capitaux - Chapitre II: Inflation-linked bonds 23/01/2012 23/01/2012
En septembre 1998, la France a été le premier pays de la zone Euro à émettre une obligation indexée sur l'inflation avec son OATi 3% Juillet 2009 indexée sur l'indice des prix à la consommation hors tabac. En octobre 2001, la France émet une OAT€i indexée sur l’indice des prix à la consommation harmonisé européen (HICP) hors tabac. En tant que pionnier dans le domaine des obligations Euro indexées, l’AFT a profité de l’expérience déjà acquise par le Royaume-Uni, le Canada et les Etats-Unis qui ont commencé à émettre des titres indexés en 1981, 1993 et 1997 respectivement. Cet exemple a ainsi été suivi par d’autres émissions obligataires indexées sur l’inflation par des souverains européens ; tel a été le cas de l’Italie, la Grèce et l’Allemagne.
Depuis 2007, tous les émetteurs souverains appartenant au G7 ont émis des obligations indexées sur l’inflation. Lorsque les premières OAT indexées ont été émises, le CNO a travaillé sur l’harmonisation des méthodes de calcul applicables à ce type d’obligations en s’appuyant sur les normes déjà existantes sur les marchés obligataires et en préparant l’introduction de nouveaux émetteurs souverains sur le marché des obligations indexées. Cette volonté d’harmonisation des méthodes de calcul s’est de nouveau confirmée en 2005 lorsque l’Agence de la dette anglaise (DMO) a décidé de changer sa méthode de calcul des coupons Gilt indexés.
Le document joint ci-contre définit principalement les modes de calcul et les normes applicables aux émissions obligataires souveraines indexées sur l’inflation telles que les OATi et les OAT€i, avec indexation du principal et des coupons. Les émetteurs non souverains émettent également des obligations indexées avec soit une structure similaire à celle utilisée par les émetteurs souverains soit une structure où seuls les coupons sont indexés. Cette structure est développée dans le paragraphe détaillant les émissions indexées des émetteurs privés. Dans le document, le terme « obligations indexées sur l’inflation » (« inflation-linked bonds ») est aussi bien utilisé sous les expressions « inflation-indexed bonds » ou « I/L bonds ».
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Comité de Normalisation Obligataire | 8, rue du Mail 75002 PARIS | tel. 01 42 86 95 47 | Mentions légales | Partenaires : Banque de France - AFTB - ACI
dernière mise à jour le 01 août 2019